Le titre de navigation s’apparente à un document indispensable pour les bateaux et navires de plaisance. En réalité, avec le permis de navigation, il représente le Saint-Graal pour librement naviguer en mer. Un propriétaire de bateau sans certificat de navigation, ne pourra pas voguer sur les rivières. Alors, après acquisition des bateaux, veillez à immatriculer celui-ci. Toutefois, comment acquérir ce titre de navigation ? Découvrez-le au travers de cet article !
Plan de l'article
- Obtenir certificat de navigation : choisir un organisme de contrôle pour la visite technique
- Obtenir certificat de navigation : introduire la demande du titre de navigation
- Obtenir certificat de navigation : instruction complète de la demande
- Obtenir certificat de navigation : préparer son bateau pour la visite technique
- Obtenir certificat de navigation : renouveler le titre de navigation et les contrôles périodiques
Pour acquérir un titre de navigation, la première étape consiste à appeler un organisme de contrôle expert dans ce domaine. Même quand le bateau est en chantier, le propriétaire anticipera. Tout en demandant les devis au sein des spécialistes en contrôle technique.
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Optez pour un professionnel et effectuez une déclaration qui notifiera la mise en construction du bateau au DDMC. Les experts, en ce moment, commenceront les inspections à travers les entreprises de classification. Pour examiner votre bateau, le service instructeur organisera des visites sur le chantier.
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Pour terminer, il réalisera une visite finale puis vous délivrera un certificat de conformité (si les conclusions se révèlent parfaites).
Le certificat de conformité ne constitue qu’une bataille, tant que le combat est grand. Néanmoins, ce certificat vous permettra de constituer un dossier pour obtenir, à proprement parler, le titre de navigation. Ainsi, le propriétaire du bateau fournira les pièces ainsi que les diverses attestations que le service de contrôle (organisme) délivre.
Notez bien que le dossier complet devrait être soumis à un service instructeur. Sachez que le choix du service instructeur se réalisera selon le lieu choisi pour recevoir la commission de la visite.
Il convient de retenir que le dépôt de la demande du titre ne garantit pas la délivrance du certificat. En fait, le service instructeur chargé du dossier, vérifie si la demande est complète. Au cas où les documents manquent au dossier, le service instructeur somme le propriétaire de les apporter.
Une fois que les dossiers sont au complet, le service instructeur instruit la demande. Tout en analysant techniquement les pièces du dossier. De surcroît, il vérifiera le rapport de la commission de visite.
Dans cette condition, le propriétaire prendra les mesures sous réserve de vérification aux autorités compétentes. En outre, il y a la validation et la signature du titre de navigation.
Somme toute, pour obtenir votre certificat de navigation, vous choisissez un organisme de contrôle pour la visière technique. Après, vous introduisez la demande du titre de navigation. Après instruction complète de la demande, vous validez puis, vous ratifiez le titre de navigation.
Obtenir un certificat de navigation passe aussi par la préparation du bateau pour la visite technique. Avant de lancer le processus d’obtention, il faut éviter les surprises désagréables lors de l’inspection.
La première chose à faire est d’examiner minutieusement le système électrique et électronique du bateau. Vérifiez si toutes les connexions sont en bon état et assurez-vous que tous les instruments fonctionnent correctement. Vous devez veiller à ce que la signalisation soit opérationnelle, notamment celle qui concerne l’allumage automatique des feux lorsque le moteur démarre ou pendant une utilisation nocturne.
Il faut vérifier la présence et le bon état du matériel obligatoire comme les radeaux de survie gonflables (s’ils existent), les gilets de sauvetage aux normes CE, les extincteurs en nombre suffisant pour correspondre au tonnage total brut du navire ainsi qu’un dispositif pare-feu dans une zone inaccessible aux occupants.
Avant même toute demande auprès d’un organisme agréé ayant compétence nationale pour viser techniquement votre navire, nous recommandons fortement la réalisation d’une inspection personnelle. Cette action peut être réalisée seule ou avec un professionnel qualifié en marine marchande afin de s’assurer de votre sécurité ainsi que celle des passagers.
Grâce à cette préparation méticuleuse associée à une inspection professionnelle complétée par une visite technique, vous serez en mesure d’obtenir votre certificat de navigation en toute confiance.
Une fois que vous avez obtenu votre certificat de navigation, pensez à bien savoir qu’il n’est pas éternel. Il doit être renouvelé périodiquement sur la durée de vie du bateau, généralement tous les cinq ans.
Le processus de renouvellement implique une inspection complète pour s’assurer que le navire correspond toujours aux normes en vigueur et garantir sa sécurité ainsi que celle des passagers. Cette inspection comprend un examen global du système électrique et électronique, des équipements obligatoires, comme les gilets de sauvetage et les extincteurs, ainsi que du matériel d’urgence.
En plus des contrôles périodiques réguliers pour le maintien du certificat valide, tout changement apporté à l’embarcation nécessite aussi une nouvelle visite technique. Si, par exemple, vous ajoutez ou modifiez le moteur ou si vous changez la capacité d’accueil, cela devra être signalé aux autorités compétentes qui réexamineront le dossier avant toute décision quant au renouvellement.
Il existe plusieurs organismes agréés ayant compétence nationale habilités à effectuer ces inspections techniques dans toutes les zones géographiques francophones. Les frais peuvent varier selon la taille du bateau mais sont justifiés par un service professionnel assurant un haut niveau de qualité tout en respectant les règles internationales applicables.
Si votre titre a été délivré par une administration française (DOM-TOM inclus), alors elle sera chargée d’informer directement l’armateur quatre mois avant l’échéance afin qu’une date soit arrêtée pour effectuer cette inspection périodique réglementaire.
La délivrance d’un certificat de navigation est un processus qui exige une préparation minutieuse et une inspection technique approfondie pour garantir la sécurité des passagers à bord. Pensez à bien renouveler le titre de manière régulière tout en respectant les normes en vigueur. Soyez prudent et faites attention aux échéances sous peine de voir votre bateau immobilisé ou interdit d’accès au large.
