Le titre de navigation s’apparente à un document indispensable pour les bateaux et navires de plaisance. En réalité, avec le permis de navigation, il représente le Saint-Graal pour librement naviguer en mer. Un propriétaire de bateau sans certificat de navigation, ne pourra pas voguer sur les rivières. Alors, après acquisition des bateaux, veillez à immatriculer celui-ci. Toutefois, comment acquérir ce titre de navigation ? Découvrez-le au travers de cet article !
Obtenir certificat de navigation : choisir un organisme de contrôle pour la visite technique
Pour acquérir un titre de navigation, la première étape consiste à appeler un organisme de contrôle expert dans ce domaine. Même quand le bateau est en chantier, le propriétaire anticipera. Tout en demandant les devis au sein des spécialistes en contrôle technique.
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Optez pour un professionnel et effectuez une déclaration qui notifiera la mise en construction du bateau au DDMC. Les experts, en ce moment, commenceront les inspections à travers les entreprises de classification. Pour examiner votre bateau, le service instructeur organisera des visites sur le chantier.
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Pour terminer, il réalisera une visite finale puis vous délivrera un certificat de conformité (si les conclusions se révèlent parfaites).
Obtenir certificat de navigation : introduire la demande du titre de navigation
Le certificat de conformité ne constitue qu’une bataille, tant que le combat est grand. Néanmoins, ce certificat vous permettra de constituer un dossier pour obtenir, à proprement parler, le titre de navigation. Ainsi, le propriétaire du bateau fournira les pièces ainsi que les diverses attestations que le service de contrôle (organisme) délivre.
Notez bien que le dossier complet devrait être soumis à un service instructeur. Sachez que le choix du service instructeur se réalisera selon le lieu choisi pour recevoir la commission de la visite.
Obtenir certificat de navigation : instruction complète de la demande
Il convient de retenir que le dépôt de la demande du titre ne garantit pas la délivrance du certificat. En fait, le service instructeur chargé du dossier, vérifie si la demande est complète. Au cas où les documents manquent au dossier, le service instructeur somme le propriétaire de les apporter.
Une fois que les dossiers sont au complet, le service instructeur instruit la demande. Tout en analysant techniquement les pièces du dossier. De surcroît, il vérifiera le rapport de la commission de visite.
Dans cette condition, le propriétaire prendra les mesures sous réserve de vérification aux autorités compétentes. En outre, il y a la validation et la signature du titre de navigation.
Somme toute, pour obtenir votre certificat de navigation, vous choisissez un organisme de contrôle pour la visière technique. Après, vous introduisez la demande du titre de navigation. Après instruction complète de la demande, vous validez puis, vous ratifiez le titre de navigation.
