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Termes & Conditions


Article 1: Généralités

  1. Ce sont des techniques d'auto-diagnostic de logiciels et outils de l'automobile situé à Nevele Musschaverstraat 16, dénommé Auto-Tech.
  2. Ces conditions générales s'appliquent à toutes les offres et les accords avec Auto-Tech.
  3. En plus de ces conditions générales, le programme Auto-tech des conditions supplémentaires qui s'appliquent spécifiquement au type de transaction ou de la nature du travail. Les conditions supplémentaires font partie de ces termes et conditions.
  4. Un client, une fois, en fonction de ces conditions générales Auto-Tech a signé un contrat, est considérée comme peut-être oralement ou par écrit par ce dernier à donner des ordres ou à donner des accords tacites avec l'applicabilité de ces conditions générales d'accord.

Article 2: Offres

  1. Les citations sont gratuites, sauf indication contraire dans l'appel d'offres.
  2. Les listes de prix et le prix des listes d'auto-Tech ne sont pas tendres.

Article 3: Mise en place

  1. Les accords sont d'abord créé à la suite d'une ordonnance par Auto-Tech a été acceptée. Auto-Tech a le droit, sans donner de raisons, des ordres ou des instructions de ne pas accepter ou d'accepter la seule condition que l'expédition est faite en vertu de remboursement ou de l'avance, dans ce cas, l'acheteur doit être informé.


Article 4: Images

  1. Toutes les images, les dessins, les données sur les poids, dimensions, couleurs, spécifications, etc, incluses dans les listes de prix, brochures et site Web, ne sont approximatives et ne peut pas causer de dommages et intérêts et / ou de sa dissolution.


Article 5: Prix

  1. Les cas de Auto-Tech livrés aux prix en vigueur à la date d'expédition de l'entrepôt de l'Auto-Tech. Les services d'Auto-Tech est faite au prix Auto-Tech après l'octroi de services sur sa méthode habituelle de calculer.
  2. Pour toute commande, une charge pour l'expédition, d'espèces - et des frais facturés. Ces coûts seront supportés par l'acheteur, sauf accord contraire.


Article 6: Frais de livraison

  1. Sauf accord écrit, Auto-Tech offre le mode d'expédition. Si Auto-Tech a choisi la méthode de l'expédition, Voyage cas, le risque d'Auto-Tech. Le client supporte le risque de l'entreprise du moment où les articles à l'adresse proposé d'accueillir.
  2. Le client est tenu de fournir aux entreprises les reçoivent. A défaut, la dépense d'entreprise et le risque du client stockées.
  3. Dans le cas où le client en dépit de la somme ainsi, dans un délai de trois mois par la suite n'a pas été récupérée à partir de l'Auto-Tech pour fournir le stockage, Auto-Tech a le droit de choisir son cas, à titre privé ou en public et de vendre le produit des histoires à ce qu'ils prétendent le client, sous réserve de l'Auto-Tech droits perçus.


Article 7: Les délais de livraison

  1. Le délai de livraison est lorsque tous les détails techniques ont été convenues et après la mise en œuvre de l'information nécessaire en la possession de l'Auto-Tech.
  2. Dit les délais de livraison sont considérés eux.
  3. Les délais de livraison convenus ne sont pas dire que les auto-Tech, après l'expiration de cette loi est en défaut, mais cela est un autre avis écrit est requis, Auto-Tech avec un délai minimum de 14 jours sera remis de ses obligations .
  4. Dépassement de la livraison, le client n'est jamais droit à aucun dédommagement de la résiliation du contrat ou de toute autre action contre Auto-Tech. Ce n'est que dans les différents cas d'intention ou de négligence grave de l'Auto-Tech ou de son personnel de gestion ou de la livraison de plus de trois mois dépassé. Ensuite, l'acheteur a le droit d'annuler, sans droit à aucune compensation.


Article 8: Visualiser Livraisons

  1. L'Auto-Tech livrés seulement en lots pour les spectacles, expositions et autres Auto-Tech fins d'indiquer, lors de Auto-Tech a confirmé par écrit à l'avance.
  2. Aussi sur les lots, toutes les dispositions de ces termes et conditions sont applicables, sauf que l'acheteur de la marchandise livrée est réputé avoir ordonné pour lui-même et le client de l'époque actuelle du prix d'achat est payable lorsque les marchandises ne sont pas immédiatement après la confirmation appelée période de frais, risques et périls de l'acheteur à l'Auto-Tech de donner son adresse retourné dans son emballage d'origine et dans l'état de l'Auto-Tech ces questions livrée au client.


Article 9: Paiement

  1. Le paiement doit, sauf accord contraire par écrit, à l'argent dans la livraison des marchandises ou d'exécuter les services convenus. En cas d'auto-Tech envoie une facture, le paiement doit être effectué dans un délai de huit jours après la date de la facture, sauf accord par écrit.
  2. Si le client la facture en espèces à l'échéance, a rencontré, sans avis préalable à l'auto-Tech taux de 1,5% sur le montant restant par mois, qui est entré par mois pour un rétablissement complet.
  3. Si le client le montant dû par lui, dans le délai prescrit et versé à l'auto-Tech collection de la revendication par les tribunaux ou d'autres moyens est effectué, le client est pris à l'auto-Tech de payer une compensation pour les coûts associés, conformément taux de collecte de l'Association du barreau belge, mais avec un minimum de € 125, - par facture.
  4. Retard de paiement Auto-Tech est le droit de son côté son travail à la suite de cette et / ou d'autres accords conclus avec l'acheteur de suspendre ou de dissoudre, sans que le client a droit à des dommages-intérêts ou de la résiliation du contrat et sans préjudice le droit d'auto-Tech à l'indemnisation de toute perte de bénéfices et d'autres dommages.
  5. Auto-Tech est toujours en droit de demander à l'acheteur une garantie suffisante pour le paiement de l'Auto-Tech pour fournir des performances, et réalisé sur une auto-Tech de céder.
  6. Il n'est pas permis de le client à appliquer.


Article 10: Réserve de propriété et privilège

  1. La propriété des marchandises livrées par l'Auto-Tech expressément réservée jusqu'au paiement intégral, y compris le remboursement de tous les coûts et intérêts, y compris le passé et l'avenir de fournitures et de services, et des réclamations en raison de défaut d'exécution, a eu lieu.
  2. Il est l'acheteur n'est pas libre, sans le consentement écrit d'Auto-Tech cas auparavant disposer, d'un bail, à l'extérieur de son entreprise de se déplacer, de gage ou autrement grever.
  3. L'acheteur est tenu à la première demande de l'Auto-Tech cas d'Auto-Tech disponibles, et d'ores et déjà irrévocablement autoriser Auto-Tech ou de l'Auto-Tech à désigner des personnes, le lieu où les choses sont, dans l'ordre d'entrer dans le monde des affaires avec vous.
  4. Auto-Tech fournies conformément aux dispositions de la 1 à la propriété du client les problèmes identifiés au moment où le client a rempli toutes ses obligations, mais sous réserve d'un engagement de Auto-Tech pour les autres créances à l'auto-Tech le client. Le client d'abord demander de Auto-Tech aider dans ce contexte, sont tenus, sous peine d'une amende de € 500, - pour chaque jour que le client continue à cette négligence.
  5. L'entreprise ou de parties de celle-ci, en vertu d'un contrat de réparation ou de garantie, remplacé ou demeurent la propriété de Auto-Tech à la pleine satisfaction de toutes les auto-Tech de la demande des clients a eu lieu.


Article 11: Plaintes

  1. Les plaintes en général, et les plaintes concernant les factures dans un délai de huit jours après la réception de la marchandise ou de la facture, ou dans les huit jours de tout défaut de choses est découvert ou aurait dû avoir découvert, par écrit et avec une bonne description de la plainte à la Auto-Tech d'être exprimées. Après l'expiration de cette période, Auto-Tech considérés comme exacts à ses obligations ont été remplies et il est supposé que l'entreprise du client ou de corriger reconnaît que les factures.
  2. Plaintes à l'acheteur de ne pas le droit de suspendre les paiements.
  3. Tout retour de marchandises à destination ou en provenance de la clientèle est en danger et le client. Auto-Tech accepte les retours que si les cas et dans la mesure où leur retour au préalable le consentement écrit et seulement lorsque ces questions à l'Auto-Tech à donner prononcé dans l'emballage d'origine et dans l'état de cette auto-Tech questions livrés au client.
  4. Licences mai jamais retournés.


Article 12: Garantie

  1. Auto-Tech est responsable de la qualité de son mieux de connaître et de services et de la pertinence et la qualité des marchandises livrées, à condition que la garantie ne va pas au-delà des dispositions énumérées ci-dessous .
  2. On a fourni des cartes de garantie de 2 ans est accordée à partir de la date de la facture, sauf accord par écrit.
  3. Si l'acheteur de l'Auto-Tech a signé un contrat pour la réparation et le cas n'est pas délivré dans un délai de trois mois après la date d'émission, versé en raison de l'enquête ou de la réparation du montant a été recueilli, est réputé avoir renoncé à la réparation remis l'affaire pour Auto-Tech. Le client sera alors auto-Tech danger pour toutes les réclamations de tiers relatives à cette affaire.
  4. Par l'acheteur de la garantie et éprouvée Auto-Tech reprochable erreurs, de défauts ou les imperfections - qui sont couverts par la garantie prévue au présent article - sont au nom d'Auto-Tech, dès que possible réparé, remplacé ou repris par un crédit.
  5. Chez Auto-Tech logiciel ne donne aucune garantie, sauf si expressément donné une garantie écrite.
  6. Le client pour le remplacement ou la réparation entreprise admissible pour son propre compte et risque de livrer sur l'Auto-Tech de donner l'adresse.
  7. Pour les cas autres que par une auto-Tech joint garantie s'applique bien différente de la situation actuelle dans ces conditions.
  8. Le client mai de ne pas compter sur la garantie si:
    1. cas où le client a négligé
    2. si le client modifie l'entreprise a fait
    3. si le client a à faire des changements, y compris les réparations ne sont pas couverts par ou au nom d'Auto-Tech ont été faites.
    4. à une mauvaise utilisation ou de négligence, mauvaise connexion, mauvaise tension, la foudre, les dommages causés par l'effet de l'humidité ou d'autres causes externes ou du mal.
    5. l'appareil n'est pas dans la normale ou à l'utilisation décrite est maintenue.
    6. l'appareil est utilisé avec des accessoires inappropriés ou mal
    7. si l'entreprise du client autrement négligence.


Article 13: les marques

  1. Les marques de commerce ou le type ou le numéro d'identification ou de marques, dont l'Auto-Tech marchandises livrées ont été faites, mai pas être supprimées, endommagées ou altérées.


Article 14: Limitation de la responsabilité

  1. Auto-Tech, ou ils impliquent des tiers pour la création ou la mise en oeuvre de tout accord, être tenue responsable pour tout dommage résultant de et relatives à ce contrat, tout acheteur ou par la mise en oeuvre de la troisième mai souffrir, directement ou indirectement, quel que soit la cause.
  2. Nonobstant ce qui précède, Auto Tech, en tout cas, ne jamais:
    1. défaillance ou de retard de livraison;
    2. Les données de brochures, catalogues, supports publicitaires, offres, etc
    3. en cas de non-imputable lacunes (force majeure), telles que visées à l'article 15;
    4. si le client ou le troisième rendu les réparations, elle change, de l'utiliser à d'autres fins que celles pour lesquelles il est approprié ou à destination, les surchargés et livrées onvakkundig utilisée;
    5. pour les dommages causés à des automobiles, des contrôleurs ou d'autres questions, qui, par le biais d'Auto-Tech du matériel et / ou logiciels sont lus, modifiés, supprimés ou modifiés.;
    6. pour les entreprises et / ou des dommages indirects, quelle qu'en soit la cause de mai se poser;
    7. pour les dommages causés par l'intention ou la négligence des agents;
    8. pour les dommages causés par des logiciels;
    9. pour les dommages résultant de toute perte de données enregistrées sur support magnétique ou non des supports de données magnétiques;
    10. pour les dommages causés par l'utilisation de l'Auto-Tech du matériel.
  3. Si Auto-Tech, en tout cas, malgré ce qui précède, est responsable de tout dommage, Auto-Tech est jamais responsable de plus que le montant du contrat.
  4. Le client Auto-Tech indemniser contre toute réclamation de tiers pour Auto Tech.
  5. Dans ces conditions, exclusions et limitations de responsabilité ne s'applique pas lorsque le dommage résulte de l'intention ou la négligence grave de l'Auto-Tech ou de ses cadres subalternes.


Article 15: Non-lacunes imputables

  1. Si, après l'accord par l'Auto-Tech ne peuvent être satisfaites en raison des circonstances prévalant au moment de l'accord n'ont pas été raisonnablement prévisible ou à l'auto-Tech n'est pas connue pourrait être appliquée à l'égard de la client d'Auto-Tech en tant que non-imputable lacune (force majeure).
  2. Dans les circonstances visées au paragraphe 1, sont en tout cas, la grève, l'action gouvernementale, les retards dans l'approvisionnement, les exportations, les émeutes, de guerre, de mobilisation des impossibilités de transport, les barrières à l'importation, l'absence de fournisseurs et / ou des fabricants d'Auto-Tech et d'aider les gens, la maladie du personnel, les lacunes hulpof dans les transports, les exclusions ou d'autres problèmes du travail et des événements par l'Auto-Tech n'est pas raisonnablement assurer son.
  3. Auto-Tech dans le cas de force majeure, le droit de suspendre ses obligations. Auto-Tech a également le droit d'annuler tout ou partie, ou d'exiger le contenu de l'accord est modifié de sorte que la mise en œuvre est encore possible. En aucun cas, Auto-Tech est tenue toute amende ou de l'indemnité à verser. Auto Tech se réserve le droit au paiement du travail déjà accompli et les dépenses encourues.
  4. Auto-Tech n'a pas le pouvoir de suspendre, si la performance est définitivement impossible ou de l'impossibilité temporaire de plus de six mois. Dans ces cas, l'accord par la partie la plus diligente être dissous sans que le client, cependant, le droit à l'indemnisation des dommages.


Article 16: Droit applicable / juridiction

  1. Tous les accords, la loi belge.
  2. Le tribunal compétent de Gand Notes différends qui surviennent entre mai Auto-Tech et de l'acheteur, à moins d'Auto-Tech, il préfère le différend à la juridiction compétente du domicile du client, et à l'exception de ceux les litiges qui relèvent de la compétence du sous-district.